mairie saint aubin le cloud

Informations municipales

Si vous souhaitez un complément d'information, vous pouvez consulter les compte-rendus officiels en mairie ou dans la rubrique C.R Conseils municipaux

Conseil du 28 septembre 2021

Ordre du jour :

 

  1. Convention de partenariat SIGIL relative à l’échange et l’usage des documents cadastraux et des donnés composites
  2. Lecture du bilan d’activités communautaires 2020
  3. Approbation du rapport d’activités 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Syndicat Mixte à la Carte
  4. Fonds d’amorçage solde 2020-2021
  5. Convention CNRACL – avenant de prolongation
  6. Convention relative à l’intervention des équipes techniques de communes ou communautés de communes pour l’entretien courant de l’itinéraire cyclable en Vallée du Thouet
  7. Résiliation de la convention avec la CCPG pour l’utilisation du bus
  8. Cession du bus
  9. Augmentation temps de travail de 2 agents
  10. Mise à jour des modalités et indemnités des heures supplémentaires
  11. Acceptation d’un don fait à la commune
  12. Questions et informations diverses

Conseil du 30 mars 2021

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes de gestion et vote des comptes administratifs
  • Vote des taux
  • Vote des budgets
  • Désignation des représentants CLECT
  • Dispositif « Argent de Poche »
  • Mise en non-valeurs
  • Convention d’utilisation des véhicules communaux avec le CCAS
  • Convention de mise à disposition de locaux entre la commune et le département des Deux-Sèvres pour des assistantes sociales
  • Renouvellement contrat ADAPEI : tonte et entretien
  • Convention informatique avec la CCPG
  • Convention de délégation de la compétence transports scolaires avec la Région Nouvelle Aquitaine
  • Tarifs pour la location des salles 2022
  • Oiseaux cavernicoles : mesure de protection des hirondelles et des martinets
  • Incitation au paillage : vente de copeaux
  • Questions diverses

Conseil du 26 janvier 2021

Ordre du jour :

  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Fonds d’amorçage
  • Convention CCPG
  • Avancement de grade
  • Vente de l’usine
  • Contentieux Poupotière 3
  • Questions diverses

Conseil du jeudi 3 décembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal
  • Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Décisions modificatives
  • Admission en non-valeur
  • Questions diverses

Points d’information :

-  Numérotation d’une parcelle

- Commémoration : journée nationale d’honneur aux Morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie

-  Dossier Mille chantiers déposé.

Conseil du jeudi 5 novembre

Ordre du jour :

  • Désignation des délégués à ID 79 Ingénierie Départementale
  • Formation des élus
  • Désignation du représentant titulaire du SIEDS
  • Désignation d’un élu référent sécurité routière
  • Cession de l’usine
  • Mille chantiers
  • Décision modificative budget transport scolaire
  • Décision modificative budget communal
  • Emprunt
  • Label territorial bio
  • Prise de connaissance du bilan d’activités communautaires 2019
  • Décision d’opposition au transfert du/des pouvoirs de police spéciale au Président de la CCPG
  • Approbation de la convention d’honoraires entre le commune et Maître Sébastien FOUCHERAULT

Conseil du mardi 6 octobre 2020

Odre du jour :

- Élection des Adjoints

- Ouverture d’un poste d’un agent en contrat de droit privé

Conseil du mardi 25 août 2020

Ordre du jour :

-  Point d’information usine

-  Information sur la décisions modificative (dépenses imprévues – 2000 € / Autres charges de gestion dues au Covid 19 + 2000 €)

-  Tarifs cantine 2020-2021

-  Signature d’une convention d’autorité organisatrice de 2nd rang du Transport de Nouvelle Aquitaine

-  Fonds d’amorçage acompte 2019-2020 pour 4750 €

-  Subventions 2020 aux Associations

-  Participation au FSL (fonds de solidarité logement)

-  Modification du tableau des effectifs

-  Désignation de 2 délégués CNAS (1 élu et 1 agent)

-  Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

-  Désignation des représentants du SIEDS (1 titulaire + 1 suppléant)

 -  Autorisation permanente et générale de poursuites au Trésorier de Parthenay Gâtine

 -  Approbation de la convention de servitude entre la Commune de St Aubin le Cloud et GEREDIS pour le passage de câble électriques sur les parcelles AC 97 (rue de la Rivière) et F 721 (la Guérinière) signée en 2018.

  - Autorisation de délégation de pouvoir et de signature du maire à Maitre TRARIEUX    pour signature de l’acte authentique.  

- Questions diverses

Conseil du vendredi 10 juillet 2020

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation des délégués et suppléants en vue de l’élection sénatoriale (série 2)

Conseil du 1 juillet 2020

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal
  • Admission en non-valeur
  • Composition de la commission communale des impôts directs
  • Renouvellement de la ligne de Trésorerie 150 000 € auprès du Crédit Mutuel
  • Autorisation de contracter un emprunt de 160 000 € amortissable sur 15 ans
  • Vote des taux et des budgets
  • Questions diverses

Conseil du mardi 20 juin 2020

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal
  • Charte de l’élu local
  • Indemnités des élus
  • Droit à la formation
  • Déport du maire sur le dossier de la maison pluridisciplinaire de santé
  • Composition de la commission d’appel d’offres
  • Composition des commissions thématiques
  • Désignation du nombre d’élus aux CCAS
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation des membres de la régie Chaufferie bois
  • Désignation du représentant défense
  • Désignation des représentants au SICTOM, à l’EREA
  • Ouverture de ligne de crédit pour factures en suspens et décisions modificatives
  • Avance du budget général au profit de la régie de la chaufferie bois
  • Choix de la durée d’amortissement pour les subventions reçues pour l’effacement des réseaux rue André Gastel
  • Questions diverses