mairie saint aubin le cloud

Informations municipales

Si vous souhaitez un complément d'information, vous pouvez consulter les compte-rendus officiels en mairie ou dans la rubrique C.R Conseils municipaux

Conseil du 29 juin 2017

Groupement de commande balayage voirie, intégration commune de Pougne-Hérisson;
Ouverture de crédit dispositif « Argent de poche »;
Vote budget primitif du « Lotissement des Cracottes »;
Tarifs cantine 2017/2018;
Tarifs transport scolaire 2017/2018;
Tarifs des caveaux ;
Questions diverses.

Conseil du 18 mai 2017

Mise en place de notre nouvelle conseillère municipale en remplacement de Mr Rémy LE STUM;
Approbation du rapport annuel du SMEG;
Fonds de solidarité logement;
Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de la CCPG
Demande d’aide au Conseil Départemental dans le cadre de CAP 79
Subvention aux associations
Questions diverses.

Conseil du 16 mars 2017

  • Approbation des comptes de gestion et vote des comptes administratifs;
  • Budgets annexes et budget primitif;
  • Renouvellement contrat ADAPEI (entretien des espaces verts);
  • Renouvellement FDGDON 79;
  • Attribution de l’étude de maitrise d’œuvre des travaux de rénovation de la salle polyvalente;
  • Délibération de création d’un nouveau budget lotissement « les cracottes »;
  • Règlement du cimetière (voir pièce jointe);
  • Validation du principe pour l’accueil d’une famille de réfugiés syriens;
  • Questions diverses.

Conseil du 19 janvier 2017

  • Transfert de compétence PLUI à la Communauté de Communes
  • Convention de mise à disposition du bus scolaire à la communauté de communes
  • Dépenses investissement avant budget
  • Tarifs camping
  • Tarifs pêche
  • Diverses écritures d’ordre
  • Questions diverses.

Conseil du 1er décembre 2016

  • Validation du marché de maitrise d’œuvre ;
  • Modification statutaire du Syndicat Mixte des Eaux de la Gâtine ;
  • Reclassement de la compétence « collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés » au titre des compétences obligatoires ;
  • Reclassement de la compétence « aménagement entretien et valorisation des sentiers de randonnée reconnus d’intérêt communautaire au titre des compétence optionnelles et de la compétence « création, aménagement et gestion des équipements et sites touristiques » au titre des compétences facultatives.
  • Reclassement de la compétence « Petite enfance, enfance, jeunesse » au titre des compétences facultatives.
  • Prise de compétence « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêts communautaires » ;
  • Modification des Statuts de la CCPG ;
  • Avenant n°1 de la convention et du Procès-verbal de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence scolaire ;
  • Soirées du Patrimoine ;
  • Questions diverses.
     

Conseil du 25 octobre 2016

  • Modification du Siège social de la CCPG ;
  • Changement de compte de 0.09€ ;
  • Autorisation à la CCPG d’adhérer au Syndicat Mixte Ouvert ;
  • Subvention au CARUG pour les soirées du patrimoine ;
  • Approbation du bilan d’activité CCPG (vous trouverez en pièce jointe le document de synthèse ;
  • Proposition de mie à disposition de parcelles dans le futur lotissement ;
  • Taxe d’aménagement ;
  • Conventions de fournisseurs cantine ;
  • Tarifs des salles 2018
  • Questions diverses.

Conseil du 22 août 2016

  • Convention de mise à disposition de locaux en cas d’incendie.
  • Convention relative aux conditions de prise en charge des dépenses de fluides de l’école de Saint Aubin le Cloud par la CCPG dans le cadre de l’exercice de la compétence « affaires scolaires ».
  • Indemnité de gardiennage de l’église pour l’année 2016.
  • Rapports annuels SMC + SMITED
  • Tarifs cantine 2016/2017.
  • Tarifs des commerçants du marché.
  • vote de crédits supplémentaires

Conseil du 23 juin 2016

  • Fonds de solidarité logement ;
  • Fonds départemental d’aide aux jeunes ;
  • Renouvellement convention adhésion mission optionnelle/CNRACL ;
  • Tarifs transport scolaire 2016/2017 ;
  • Avenant « service commun » CCPG pour l’instruction des autorisations d’urbanisme ;
  • Avenant n°1 à la Convention « prestation de services » à titre gratuit ;
  • Discussion sur la réforme des éducateurs en EREA ;
  • Questions diverses.

Conseil du 12 mai 2016

  • Subventions aux associations
  • Approbation rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement;
  • Approbation rapport annuel du Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet;
  • Adhésion au CRER;
  • Transfert de compétence;
  • Restitution aux communes de la compétence optionnelle ;
  • Modification des statuts de la communauté de communes « Parthenay Gâtine »;
  • Suite à la fin du contrat CUI-CAE il est nécessaire d’ouvrir un poste d’adjoint technique 2ème classe afin d’intégrer cet agent dans le personnel de la collectivité, il en est de même concernant les agents sous contrat que nous devons intégrer à la collectivité lors de la rentrée scolaire. Suite à la proposition de la CAP des avancements de grade il est nécessaire d’ouvrir un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe;
  • Autorisation du Conseil Municipal à M. Le Maire pour défendre la Commune auprès du Tribunal Administratif de Poitiers;
  • Questions diverses.

 

Conseil du 17 mars 2016

  • Approbation des comptes de gestion et vote des comptes administratifs;
  • Budgets annexes et budget primitif;
  • Questions diverses.
  •             Renouvellement de matériel informatique de la mairie.
                Déclaration de sous-traitance
  • Informations :
         -  la SCOP  ATEMPORELLE propose un circuit sur l’évolution du bourg à nos jours, avec plans, cartes postales ou autres documents avec une explication sur les vitraux. La date est fixée au jeudi 18 août à 18 h30.
         -  Rappel de l’inauguration de la station d’épuration demain vendredi à 18h et portes ouvertes à la population samedi matin de 9 h30 à 12 h.
         -  Spectacle des Goules Poly organisé par la MPT à la salle polyvalente samedi 2 Avril à 20 h30.
     

Conseil du 25 février 2016

  • Validation du recensement des zones humides avec intervention du cabinet NCA.
  • Renouvellement convention SIGIL.
  • Convention de partenariat avec la Croix –Rouge.
  • Adhésion FDGDON79 convention lutte contre les nuisibles « Frelon Asiatique ».
  • Délibération mensualisation des charges de chauffage dans le logement communal 34 bis rue de l’Hôtel de Ville.
  • Convention de prestation à titre gratuit relative à l’entretien des équipements de la Communes de Saint Aubin le Cloud affectés à l’exercice des compétences communautaires.
  • Validation du procès-verbal de fin de mise à disposition de la voirie d’intérêt communautaire.
  • Questions diverses.

Conseil du 21 janvier 2016

-    Convention  formation et assistance du personnel à l’utilisation des logiciels informatiques.
-    Validation devis concernant l’achat d’un drapeau UNC-AFN.
-    Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016.
-    Validation devis matériel informatique Mairie.
-    Bail commercial usine.
-    Adhésion à un groupement de commande pour une balayeuse.
-    Questions diverses.

Conseil du 19 novembre 2015

-    Délibération mutualisations de service de la Communauté de Communes Parthenay Gâtine et des communes membres incluant le schéma de mutualisation 2016-2020.;
-    Délibération modification DC4 sous traitance Joker TP
-    Inventaire zones humide constitution du groupe d’acteurs locaux.
-    Validation de l’avis du Comité Technique suite augmentation temps de travail Adjoint Administratif principal 2ème classe.
-    Admissions en non-valeur.
-    Questions diverses.
-    Demande de subvention BDDS

Conseil du 9 octobre 2015

  • Compétence optionnelle « action sociale » de la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine.
  • Transfert de la compétence « aménagement numérique » pour l’établissement et l’exploitation des infrastructures et des réseaux de communications électroniques à la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine
  • Compétence optionnelle « assainissement » de la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine.
  • Création de poste service administratif.
  • Renouvellement des conventions fournisseurs cantine.
  • Bilan d’activités communautaires 2014
  • Travaux de voirie.
  • Compétence obligatoire « Développement économique – Soutien des activités commerciales et commerces de proximité » - Restitution aux communes
  • Compétence optionnelle « Protection et mise en valeur de l’environnement – Restauration du petit patrimoine de catégorie ‘’Petit patrimoine rural non protégé’’ » - Restitution aux communes
  • Compétence facultative « Equipements et actions de proximité » - Restitution à la commune de Vasles de la Cuisine Centrale
  • Modification des statuts de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine
  • Régime indemnitaire 2015
  • Attribution marché de travaux route de Fénery.
  • Eclairage public route de Fénery.

Conseil du 20 août 2015

  • Tarifs transport scolaire 2015/2016
  • Tarifs restaurant scolaire 2015/2016
  • Renouvellement convention Agence Postale
  • Reprise de résultats suite dissolution SIVU portage repas excédent de 319.71€
  • Convention financière SIEDS suite effacement de réseaux « rue Édouard Pied
  • Adhésion nouveau contrat des risques statutaires SOFCAP
  • Demande de subvention exceptionnelle « Chœur de Chambres »
  • Rapports annuels 2014 : EAU POTABLE; ASSAINISSEMENT COLLECTIF; SPANC
  • Questions diverses.
  • Exposition sur la guerre 14/18 les 31/10 et 01/11

Conseil du 27 mai 2015

- Subventions aux associations;
- Demande de subvention FRIL qui remplace le CRDD;
- Droit de préemption ventes immobilières de la Commune;
- Instruction des autorisations d’urbanisme par la Communauté de Communes CCPG;
- Validation temps de travail d’un agent technique après CTP;
- Enquête publique concernant les travaux des barrages sur le Palais par le SMVT;
- Achat chemin la Belinière;
- Achat bâtiment rue des écoles;
- Tarifs des photocopies;
- Questions diverses.
Stores rouleaux pour 2 fenêtres de la mairie.

Marché de Noël fin 2015

Conseil du 31 mars 2015

Compte de Gestion et Compte Administratif 2014.

Le résultat de la section de fonctionnement à la clôture de l’exercice présente un excédent de 1 173 606.38€.

La section d’investissement présente un besoin de financement fin 2014 de 98122.66€.

Budget annexe Transport scolaire communal

Le résultat de la section de fonctionnement à la clôture de l’exercice s’élève à 10 178,69 euros.

La section d’investissement présente un excédent fin 2014 de 25 925,87 euros.

Budget annexe Chauffage centralisé

Le résultat de la section de fonctionnement à la clôture de l’exercice présente un déficit de 17 067,27 euros.

La section d’investissement présente un besoin de financement fin 2014 de 0 euros.

Budget annexe Lotissement Poupotière 2

Le résultat de la section de fonctionnement à la clôture de l’exercice présente un déficit de 89 837,79 euros.

La section d’investissement présente un besoin de financement fin 2014 de 22 934,15 euros.

Budget annexe Lotissement Poupotière 3

Le résultat de la section de fonctionnement à la clôture de l’exercice présente un déficit de 15 889,48 euros.

La section d’investissement présente un besoin de financement fin 2014 de 228 258,72 euros.

Budget primitif 2015

Le Conseil Municipal décide la reconduction des taux à l'identique, à savoir :
- Taxe d'habitation 8,35 %
- Taxe foncière (bâti) 10,41 %
- Taxe foncière (non bâti) 34 ,79 %.

La section de fonctionnement s'équilibre à la somme de 2 252 944,72 €
La section d'investissement s'équilibre à la somme de 1 398 421,29 €
le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2015.

Budget annexe Transport scolaire communal

Affectation de la somme de 10 178,69 euros en report à nouveau en section de fonctionnement.
La section de fonctionnement s'équilibre à la somme de 31 698,69 €
La section d'investissement s'équilibre à la somme de 33 105,87 €

le Conseil Municipal adopte le budget transport scolaire 2015.

Budget annexe chauffage centralisé

Affectation de la somme de 17067,27 euros en report à nouveau en section de fonctionnement.
La section de fonctionnement s'équilibre à la somme de 213 523,98 €
La section d'investissement s'équilibre à la somme de 69 922,42 €
le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2015.

Budget Lotissement Poupotière 2

Affectation de la somme de 89 837,79 € en report à nouveau en section de fonctionnement.
Le budget s'équilibre en fonctionnement à la somme de 121 140,45 € et en investissement à la somme de 31 302,66 €.
A l'unanimité, le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2015.

Budget annexe Lotissement Poupotière 3

Affectation de la somme de 15 889,48 € en report à nouveau en section de fonctionnement.
Le budget s'équilibre en fonctionnement à la somme de 244 153,20 € et en investissement à la somme de 379 399,84 €.
A l'unanimité, le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2015.

Affectation du résultat du budget de la Commune

Le Conseil Municipal décide d’affecter la somme de 98 122,66 € à la section d’investissement et la somme de 1 173 606,38 € en report à nouveau en section de fonctionnement.

 

Tarifs des salles 2016
Les tarifs des salles pour l’année 2016 sont reconduits à l'identique.

Changement horaires de l’éclairage public
Les nouveaux horaires sont 6h30 le matin à 22h le soir sauf le vendredi, le samedi et le dimanche à 23h pour le centre bourg.

Signature de convention service médecine du CDG
Modification de l’organisation et des tarifs du service de médecine professionnelle préventive. Le tarif passe de 37,50 € à 42 €.

FSL - FDAJ
Contribution pour l’année 2014, au Fonds de Solidarité Logement pour la somme de 700 € ainsi qu’au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes pour la somme de 100 €. (cotisation pour les communes de moins de 2000 habitants)

Délibération entrées de bourg
Modification de la catégorie (passer de « sécurisation des entrées de bourg » à « aménagement et requalification des entrées de bourg ») et donc de modifier le budget correspondant.

Demande subvention APE pour voyage en Dordogne

L’école élémentaire organise comme tous les 2 ans un voyage de 5 jours pour les CM1 et le CM2 soir 47 élèves. Le budget total de ce voyage est de 14 000 €. Le financement est réparti entre l’APE, la CCPG et les parents d’élèves. Accord pour aide de 30 € par enfant, soit 1410 euros .

Questions diverses
Accord pour renouvellement du Site internet pour 4015 €.
Indemnité de gardiennage de l’église pour 350 € l’année.


Informations
- Subvention APE de 120 € pour conférence du 27/03.
- Chorale des CP avec le Chœur de Chambre des Deux-Sèvres : le vendredi 10 avril à 18 h.
- Course pédestre St Aubinades : dimanche 19 avril (et versement subvention de 360 €).
- Cérémonie commémorative des victimes de la déportation : dimanche 26 avril rassemblement à 10h 15 place de l’église.
- Cérémonie 8 Mai : rassemblement à 10h 45 à la mairie.
- Carnaval EREA/Ecole maternelle : Mardi 19 mai après-midi.

Conseil du 5 février 2015

-Groupements de commandes achats d’énergies.
-Modifications statutaires du Syndicat Mixte des Eaux de la Gâtine.
-Mandatement des dépenses d’investissement avant budget 2015.
-Convention d’entretien itinéraire cyclable.
-Contrat d’entretien des espaces verts ESAT du Tallud.
-Indemnité de conseil du receveur municipal Mme DEVERE.
-Tarifs de la pêche au plan d’eau.
-Indemnité du garde pêche.
-Avenant marché Entrées de bourg « rte de Pougne ».
-Travaux réseau d'eau pluviale à l'ancienne station d'épuration.

Conseil du 4 décembre 2014

- Demande de DETR Travaux d’entrée de bourg route de Fénery
- Convention voirie transfert « Espace Gâtine via Parthenay Gâtine »
- Délibération validation CLECT
- Délibération changement des horaires de l’éclairage public
- Travaux de peinture à la cantine
- Nouveau contrat de location des salles
- Contrat d’assurances des risques statutaires par le CDG
- Dégrèvement des jeunes agriculteurs – virement de crédit de 800 €
- Dissolution du SIVU portage de repas
- Recensement de la population : recrutement et rémunération de quatre agents recenseurs et d’un suppléant
- Questions diverses:
Convention avec le conseil Général « Entrées de bourg route de Pougne ».

Conseil du 7 octobre 2014

1- Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
2- Installation d’une borne électrique
3- Mise à disposition des garages de la commune au village résidence
4- Mensualisation des charges de chauffage de la Maison d’Assistantes Maternelles
5- Délibération pour le versement de la subvention Commune au budget de la chaufferie bois
6- Décision modificative acquisition de terrain
7- Renouvellement des conventions fournisseurs cantine
8- Virement de crédit pour vestiaire stade
9- Rapport d’activité du SMVT pour approbation
10- Actualisation des tarifs de locations des salles
11- Achat d’un logiciel pour la gestion de location des salles
12- Achat d’un logiciel pour la gestion des stocks
13- Réseau eaux pluviales rue de l’hôtel de ville
14- Questions diverses :
     Délibération pour l’instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
     Taxe d’aménagement de 1%

Conseil du 3 septembre 2014

1- Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
2- Installation d’une borne électrique
3- Mise à disposition des garages de la commune au village résidence
4- Mensualisation des charges de chauffage de la Maison d’Assistantes Maternelles
5- Délibération pour le versement de la subvention Commune au budget de la chaufferie bois
6- Décision modificative acquisition de terrain
7- Renouvellement des conventions fournisseurs cantine
8- Virement de crédit pour vestiaire stade
9- Rapport d’activité du SMVT pour approbation

10- Actualisation des tarifs de locations des salles
11- Achat d’un logiciel pour la gestion de location des salles
12- Achat d’un logiciel pour la gestion des stocks
13- Virement de crédit pour le réseau eaux pluviales rue de l’hôtel de ville
14- Questions diverses :
- Délibération pour l’instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
- Délibération sur la taxe d’aménagement de 1% .
- Journée du 11 Novembre (commémoration et repas).

Conseil du 3 septembre 2014

1- Election des conseillers communautaires :
2- Augmentation de temps de travail d’un agent après validation du Comité Technique Paritaire.
3- Nouvelle réglementation d’attribution de tout venant aux agriculteurs:
4- Extension du réseau électrique de deux parcelles au Petit Bois
5- Présentation du rapport annuel de l’élimination des déchets et du SMITED
6- Présentation du rapport annuel de la qualité et du prix de l’eau
7- Questions diverses :
- Virement de crédit pour financer les attributions de compensation du Groupement de Fonction Publique (Communauté de Communes de Parthenay Gâtine).
- Changement du chauffe-eau de la cantine.
- Achat de la parcelle A 1181 d’une superficie de 720 M2 par la commune pour réaliser une voirie d’accès aux 2 parcelles du Petit Bois.
- Travaux sur la route d’ADILLY de la D140 à la Bertelière et dans un chemin communal du Chêne .
- Début des travaux de la nouvelle station d’épuration : 08/09/2014.
- Début des travaux de la route de POUGNE : courant septembre.

Conseil du 7 juillet 2014

1- Adhésion à un groupement de commande de la CCPG concernant l’acquisition de matériels et logiciels informatiques.

2- Achat d’un vestiaire pour la garderie:

3- Tarifs cantine 2014/2015:

4- Tarifs transports scolaires 2014/2015 :

5- Travaux de carrelage dans les vestiaires du stade.

6- Accord sur le programme d’effacement des réseaux rue E. PIED :

7- Questions diverses :
Pose de gouttières zinc aux vestiaires du stade.
Convention FDGDON 79 (Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles) pour les années 2014-2015-2016 .

Conseil du 20 juin 2014

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS:

  • PIED Alain
  • MEUNIER Patricia
  • JARDIN Serge
  • LUSSEAU Marie-Line
  • ZEROUAL Pierre
  • PARENT Laurence
  • BOUCHER Hervé-Loïc
  • COUSSEAU Carole

Conseil du 12 juin 2014

1- Subventions aux associations : (augmentation de 2.5 % )

2- FSL – FDAJ : contribution au Fonds de Solidarité Logement ainsi qu’au Fonds Départemental d’aide aux jeunes (FDAJ).

3- CAUE : adhésion au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Deux-Sèvres.

4- Nutrition et alimentation Poitou-Charentes :intervention d'une nutritionniste à la cantine scolaire pour élaborer un plan alimentaire et un suivi de menus sur un an .

5- Recensement 15 janvier – 14 février 2015

6- Commission appel d’offres :la préfecture nous demande de nommer 3 titulaires et 3 suppléants.

7- Maison Gilberte Doret :Patricia Meunier est nommée à l’association « Bien vieillir en milieu rural sur le canton de Secondigny » basée à la Maison Gilberte Doret.

8- Commission communale des Impôts direct

9- Délégué commission révision des listes électorales :Serge Jardin est nommé au sein du conseil pour la révision des listes électorales. Le délégué auprès des tribunaux est Mr Gérard BAUDOUIN.

10- Inventaire zone humide :Demande auprès du Pays de Gâtine de nous intégrer pour faire l’inventaire des zones humides.

11- Adhésion SMVT : extension du périmètre pour l’adhésion au Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet de diverses communes de la Gâtine.

12- Embauche d’un CUI CAE : (Contrat Unique d’Insertion sous la forme d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi)

13- Matériel Mairie (photocopieur)

Questions diverses :

- Prise en charge sécurité St Aubinades.
- Régime indemnitaire.
- Délibération accroissement temporaire d’activité.
- Ouverture d’un poste d’Adjoint Administratif principal de 2ème classe .
- Mise en place d’un nouveau Colombarium et de Cavurnes au cimetière .
- Le 5 Juillet : Fêtes des Saint Aubinades

Conseil du 29 avril 2014

Vote des taux

le Conseil Municipal décide la reconduction des taux à l'identique, à savoir :
- Taxe d'habitation 8,35 %
- Taxe foncière (bâti) 10,41 %
- Taxe foncière (non bâti) 34 ,79 %.

Budget primitif 2014

La section de fonctionnement s'équilibre à la somme de 2 042 231,85 €
La section d'investissement s'équilibre à la somme de 1 575 579,12 €
le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2014.

Budget annexe Transport scolaire communal

Affectation de la somme de 7 446,22 euros en report à nouveau en section de fonctionnement.
La section de fonctionnement s'équilibre à la somme de 31 966,22 €
La section d'investissement s'équilibre à la somme de 29 945,87 €

le Conseil Municipal adopte le budget transport scolaire 2014.

Budget annexe chauffage centralisé

Affectation de la somme de 1 370,93 euros en report à nouveau en section de fonctionnement.
La section de fonctionnement s'équilibre à la somme de 191 525,38 €
La section d'investissement s'équilibre à la somme de 108 936,02 €
le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2014.

Budget Lotissement Poupotière 2

Affectation de la somme de 89 837,79 € en report à nouveau en section de fonctionnement.
Le budget s'équilibre en fonctionnement à la somme de 112 771,94 € et en investissement à la somme de 22 934,15 €.
A l'unanimité, le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2014.

Budget annexe Lotissement Poupotière 3

Affectation de la somme de 11 244,80 € en report à nouveau en section de fonctionnement.
Le budget s'équilibre en fonctionnement à la somme de 150 000,00 € et en investissement à la somme de 328 338,20 €. .
A l'unanimité, le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2014.

Affectation du résultat du budget de la Commune

Le Conseil Municipal décide d’affecter la somme de 173.577,83 € à la section d’investissement et la somme de 838 454,85 € en report à nouveau en section de fonctionnement.

 

Avis portant sur le Projet de SCoT du Pays de Gâtine arrêté et adoption du DAC
Présentation réalisé par Maxence Bransiecq du Pays de Gâtine.

Harmonisation des taux additionnels de taxe foncière bâti suite au rattachement de la commune de Saint Aubin le Cloud à la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine

Instauration d'un mécanisme d'intégration fiscale progressive des taux additionnels de taxe d’habitation suite au rattachement de la commune de Saint Aubin le Cloud à la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine.


Harmonisation des taux additionnels de taxe foncière non bâti suite au rattachement de la commune de St Aubin le Cloud à la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine

Modification du règlement du lotissement « Champ du portail n°3 »

Non régularisation des indemnités des anciens élus.

Subvention lutte contre le cancer.

Nominations des délégués « sécurité routière et Citoyenneté défense »
Jacques Grolleau sera le représentant « sécurité routière » ;
Stéphane Bourdeau sera notre correspondant « citoyenneté défense ».

Conseil du 8 avril 2014

Commissions Municipales et représentations de la commune:

A chaque commission est associé un adjoint référent ; le Maire appartient à toutes les commissions :

Serge Jardin
Finances budget: Alain Pied, Stéphane Bourdeau, Julia Stiles, Marie-Line Lusseau, Francis Roy, Hervé-Loïc Boucher, Jacques Grolleau, Pierre Zéroual.

Francis Roy
Appel d'offres : Alain Pied, Christophe Pillet, Serge Jardin, Jacques Grolleau, Stéphane Bourdeau, Patricia Meunier.

Francis Roy
Travaux Voirie et biens communaux: Alain Pied, Stéphane Bourdeau, Serge Jardin, Patricia Schaaf, Christophe Pillet.

Marie-Line Lusseau
École, cantine : Christophe Pillet, Sandrine Largeau, Francis Roy, Laurence Diguet.

Patricia Meunier
Vivre ensemble : Pierre Zeroual, Sandrine Largeau, Serge Jardin, Philippe Chapot, Hervé-Loïc Boucher, Laurence Parent, Marie-Line Lusseau, Carole Cousseau, Jacques Grolleau, Laurence Diguet, Rémy Le Stum, Reaud Fridoline.

Serge Jardin

Urbanisme, environnement et cadre de vie: Christophe Pillet, Pierre Zeroual, Sandrine Largeau, Patricia Schaaf, Fridoline Reaud, Stéphane Bourdeau, Julia Stiles, Francis Roy, Hervé-Loïc Boucher, Laurence Parent, Marie-Line Lusseau, Philippe Chapot.

Jacques Grolleau

Communication ( bulletins, internet...), fêtes et cérémonies: Carole Cousseau, Philippe Chapot, Patricia Schaaf, Laurence Parent.

Représentations de la commune

Pays de gâtine : Alain Pied, Pierre Zéroual;

Syndicat des eaux de gâtine : Francis Roy, Jacques Grolleau, Carole Cousseau, Marie-Line Lusseau

Habitat Nord Deux-Sèvres : Alain Pied, Serge Jardin, Patricia Meunier, Sandrine Largeau;

SIEDS : Rémy Le Stum, Christophe Pillet;
EREA : Alain Pied, Laurence Parent, Serge Jardin, Philippe Chapot;

SICTOM : Jacques Grolleau, Alain Pied;

SMVT : Patricia Schaaf, Laurence Parent;

St Aubinades : Philippe Chapot;

Désignation des membres élus au CCAS

- Patricia MEUNIER

- Pierre ZEROUAL

- Julia STILES

- Philippe CHAPOT

 

Conseil du 28 mars 2014

Election du Maire

Proclamation de l’élection du maire :

Monsieur PIED Alain a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

Election des adjoints :

Sous la présidence de Monsieur PIED Alain élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Proclamation de l’élection des adjoints :

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats Patricia MEUNIER, Jacques GROLLEAU, Marie-Line LUSSEAU, rancis ROY, Serge JARDIN.

Conseil du 4 mars 2014

Compte de Gestion et Compte Administratif 2013.

Le résultat de la section de fonctionnement à la clôture de l’exercice présente un excédent de 1 012 032.68€.

La section d’investissement présente un besoin de financement fin 2013 de 129 477.83€.

Les restes à réaliser s’élèvent à 161 600.00€.

Budget annexe Transport scolaire communal

La section d’investissement présente un excédent fin 2013 de 22 765,87 euros.

Budget annexe Chauffage centralisé

La section d’investissement présente un besoin de financement fin 2013 de 47 065,33 euros.

Budget annexe Lotissement Poupotière 2

Le résultat de la section de fonctionnement à la clôture de l’exercice présente un déficit de 89 837,79 euros.

La section d’investissement présente un besoin de financement fin 2013 de 22 934,15 euros.

Budget annexe Lotissement Poupotière 3

La section d’investissement présente un besoin de financement fin 2013 de 328 338,20 euros.

 

Travaux cabinet médical et mairie.

Travaux de remise en état de dessous de toit au cabinet médical et le porche d’entrée de la mairie pour un revêtement sous toiture.

Travaux sanitaires stade

Dans le cadre des aménagements consécutifs au PAVE, il a été prévu de réaliser des sanitaires adaptés au stade.

Columbarium et caves urnes.

Il est proposé d’en faire réaliser un troisième identique aux précédents (huit cases) ainsi que des « caves urnes »

Restauration archives.

Restauration du plan napoléonien de 1838.

Constitution d’archives.

Afin de continuer la conservation des bulletins municipaux dans de bonnes conditions d’archivage, il est proposé de la reliure des bulletins municipaux.

Achat de rayonnages pour la salle d’archives.

Eclairage public poupotière 2.

Installation des lampadaires d'éclairage public.

Eclairage parking salle polyvalente.

Il est nécessaire de remplacer un mât et de remplacer les neuf têtes de mât par des lanternes conformes à la législation.

Affiliation volontaire de la Communauté d’Agglomération du bocage bressuirais au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux Sèvres.

Communauté de communes « Espace Gâtine », restitution aux communes de la compétence obligatoire « élaboration, révision, modification des PLU et Cartes Communales ».

Don à l’association ligue contre le cancer.

Information diverses :

- Subventions pour animations (aide à la diffusion) :

- APE : Spectacle gratuit le lundi 26 mai à 19 h

- MPT : Programme d'animations sur « l'Orient, ses contes, sa musique et ses gourmandises »

Conseil du 14 janvier 2014

- Syndicat des eaux de la Gâtine : modifications statutaires

- Opérations « un permis pour l’emploi »

- Entrées de bourg route de Pougne.

- Logement rue Bois.

- Questions diverses