mairie saint aubin le cloud

Informations municipales

Si vous souhaitez un complément d'information, vous pouvez consulter les compte-rendus officiels en mairie ou dans la rubrique C.R Conseils municipaux

Conseil du jeudi 19 décembre 2019

-    Modification des statuts du SIEDS
-    Passage du budget annexe chaufferie bois en SPIC (service public industriel et commercial)
-    Décisions modificatives
-    Adhésion à la FDGDON79
-    Questions diverses.

Conseil du jeudi 14 novembre 2019


-    Fonds de concours de la Communauté de communes Parthenay-Gâtine pour les Buissonnets
-    Modifications des statuts de la Communauté de communes Parthenay-Gâtine
Prise de compétence « infrastructures de charge »
Restitution à la commune de Ménigoute de la compétence « Construction et gestion de la Maison de santé de Ménigoute »
Reclassement des compétences « Eau et Assainissement des eaux usées »
-    Bilan d’activités communautaires 2018
-    Passage du budget annexe chaufferie bois en SPIC (service public industriel et commercial)
-    Décisions modificatives
-    Admission en non-valeur
-    Approbation rapports SMEG – eau – assainissement
-    Tarifs des salles 2021
-    Motion relative à l’organisation du service des finances publiques en Deux-Sèvres
-    Recensement
-    Questions diverses.

Conseil du 30 septembre 2019

-    Installation de caveaux et caves-urnes
-    Protection sociale complémentaire
-    Assurance risques statutaires
-    Clôture de la régie d’avance « Frais postaux »
-    Virement de crédit budget annexe transport scolaire
-    Mise en non-valeur
-    Convention urbanisme
-    Rapport annuel du SMC
-    Questions diverses.

Conseil du 18 juin 2019

  • Tarifs cantine 2019/2020;
  • Tarifs transport scolaire 2019/2020;
  • Convention Pylône Téléphonie;
  • Convention distributeur de billets « Crédit Agricole »;
  • Modification des statuts I.D. 79 (Ingénierie Départementale);
  • Modification des statuts du SIEDS;
  • Ouverture d’une ligne de trésorerie;
  • Expo CRRL et frais annexes;
  • Questions diverses;

Conseil du 23 mai 2019

  • Dispositif argent de poche;
  • Renouvellement baux ruraux;
  • Rapport « CLECT »;
  • Convention d’utilisation Salle Pascal Verger par le Relais des Assistantes Maternelles;
  • Convention « Wimax »;
  • Commissions Municipales;
  • Virement de crédit Budget « les Cracottes »;
  • Questions diverses

Conseil du 15 avril 2019

  • Indemnités du Maire et des Adjoints.
  • Subventions aux associations.
  • Questions diverses.

 

Conseil du 8 avril 2019

  • Élection du Maire,
  • Désignation du nombre d’Adjoints,
  • Vote des Adjoints,
  • Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire,
  • Désignation des membres élus au CCAS,
  • Questions diverses.

 

Conseil du 26 mars 2019

  • Approbation des comptes de gestion et vote des comptes administratifs;
  • Présentation et vote des budgets annexes et budget primitif;
  • Création du syndicat mixte de la sèvre niortaise,
  • Modification des statuts de la CCPG,
  • Renouvellement contrat ADAPEI (entretien des espaces verts);
  • Modification du règlement du lotissement de la rivière,
  • Questions diverses.

Conseil du 17 janvier 2019

  • Fonds amorçages 2017/2018 et 2018/2019.
  • Commande de photocopieurs
  • Dépenses d’investissement avant budget 2019
  • Protection sociale complémentaire prévoyance
  • Convention formation assistance du personnel utilisation informatique
  • Avancement de grade des agents communaux.
  • Convention mise à disposition de personnel CCPG
  • Modificatif des tarifs et règlement salles 2019
  • Tarifs salles 2020
  • Frelons asiatiques
  • Questions diverses.