Réunion du Conseil Municipal

A la Mairie de Saint Aubin Le Cloud.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 13 juin 2024 à 20h30 (Salle du conseil de la mairie)

Ordre du jour :

 

  1. Adhésion au CAUE et à ID 79
  2. Taxe d’aménagement : Actualisation des taux et exonérations
  3. Décisions modificatives
  4. Subvention aux associations
  5. Création de 3 emplois permanents au service restauration scolaire
  • Echange de terrains avec la S.C.I. La Davière.
  1. Autorisation de suppression des documents des collections de la médiathèque communale
  2. Modification de la régie menues recettes
  3. Acquisition de matériels de bureautiques, informatiques, réseaux et de reproduction – Convention constitutive d’un groupement de commandes
  4. Convention d’adhésion pour la création et le fonctionnement du réseau de coopération entre services de lectures publiques situés sur le territoire de Communauté de communes de Parthenay-Gâtine – Avenant 1
  5. Avenant service commun Application du Droit des Sols (ADS) – création d’un abonnement  
  6. Tarifs cantine 2024-2025
  7. Questions et informations diverses

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